- remise réelle
- действительная передача, фактическое вручение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Remise en question — Doute Pour les articles homonymes, voir Doute (film, 2008). Le doute est une interrogation. Il peut être le pressentiment, l’impression d’une réalité différente. Il s’oppose à la certitude, notion de ce qui est sûr et qui n’est pas discutable.… … Wikipédia en Français
Perpétuité réelle — Perpétuité incompressible en France La perpétuité réelle en France (ou « perpétuité incompressible ») est une peine exceptionnelle instaurée par la loi 94 89 du 1er février 1994 à l’initiative du ministre de la Justice de… … Wikipédia en Français
Perpétuité réelle en France — Perpétuité incompressible en France La perpétuité réelle en France (ou « perpétuité incompressible ») est une peine exceptionnelle instaurée par la loi 94 89 du 1er février 1994 à l’initiative du ministre de la Justice de… … Wikipédia en Français
Vie reelle — Liste de termes d argot Internet Article principal : Argot Internet. Cet article propose une liste de termes d argot (abréviations, onomatopées, acronymes, autres mots…) utilisés sur Internet. Elle ne peut lister que les plus courantes. Sauf … Wikipédia en Français
Vie réelle — Liste de termes d argot Internet Article principal : Argot Internet. Cet article propose une liste de termes d argot (abréviations, onomatopées, acronymes, autres mots…) utilisés sur Internet. Elle ne peut lister que les plus courantes. Sauf … Wikipédia en Français
Chatiment suprême — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde Abolie pour tous les crimes … Wikipédia en Français
Condamnation à mort — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde Abolie pour tous les crimes … Wikipédia en Français
Condamné à mort — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde Abolie pour tous les crimes … Wikipédia en Français
Débat sur la peine de mort — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde Abolie pour tous les crimes … Wikipédia en Français
Histoire de la peine de mort — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde Abolie pour tous les crimes … Wikipédia en Français
La peine de mort — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde Abolie pour tous les crimes … Wikipédia en Français